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Substitution

La substitution est un arrangement dans lequel une femme porte et accouche un enfant pour une autre personne ou un autre couple. Cette femme peut être la mère génétique de l’enfant (substitution traditionnelle) ou elle peut supporter la grossesse et accoucher après avoir eu un embryon avec lequel elle n’a pas de lien génétique transféré dans son utérus (substitution gestationnelle). Si la femme enceinte a reçu une compensation pour la charge de porter l’enfant (autre que pour les frais médicaux et autres dépenses raisonnables) l’arrangement s’appelle une substitution commerciale sinon on parle parfois de substitution altruiste (Wikipedia).

La substitution est souvent envisagée comme une alternative à l’adoption quoique l’adoption puisse faire partie du processus. La substitution consiste en ce qu’une femme qui n’est pas enceinte accepte de porter l’enfant d’une autre ou d’autres qui élèveront l’enfant en tant que parents. Ce qui différencie la substitution d’une adoption dans laquelle les parents biologiques et les parents adoptants se rencontrent avant la naissance et planifient l’adoption, c’est que la mère de substitution n’est pas enceinte au moment ou l’accord de substitution est conclu.

Substitution

Deux types de substitution

  • Substitution traditionnelle : La mère de substitution fournit les ovules et le père putatif fournit les spermatozoïdes.
  • Substitution gestationnelle : La mère de substitution porte l’enfant mais le matériel génétique (ovule et spermatozoïde) est fourni par des donneurs : les parents putatifs si c’est possible sinon d’autres.

Étapes vers la parenté par la substitution

  • Ceux qui sont envisagent de devenir parents via une substitution identifient une mère de substitution et, travaillant avec leurs avocats et leurs médecins spécialistes de la fertilité, décident du choix entre la substitution traditionnelle ou gestationnelle, déterminent la compatibilité, etc.
  • La plupart des accords de substitution se font par écrit. Cependant, tous les pays n’ont pas de lois sur la substitution et tous les pays ne reconnaissent pas la validité de tels accords ni ne les traitent de la même façon s’ils sont contestés.
  • Dans certains pays et dans certaines circonstances, une adoption suivra la naissance de l’enfant. Dans d’autres, par exemple en Californie, en cas de substitution gestationnelle où le matériel génétique a été fourni par les parents putatifs, ils sont supposés être les parents légaux dès la naissance de l’enfant.

Substitution

Considérations à propos de la substitution

Aspects légaux
Il n’y a pas de normes valables dans tous les pays. Cependant, il est presque certain que toute contestation sera traitée par la juridiction du pays où l’enfant est né.

Aspects moraux et éthiques
Certaines raisons pour les quelles tous les pays ont ou ont eu des difficultés pour adopter une législation sur la substitution sont liées aux aspects moraux et éthiques de la création d’embryons, à l’aspect commercial (achat et vente d’un enfant) entre autres considérations.

Le prix à payer
La substitution n’est pas bon marché. A part le cas où une sœur ou une amie accepte d’être mère de substitution sans rémunération, les coûts peuvent notamment inclure les dépenses engagées par la mère porteuse, les frais d’avocats, les frais médicaux et éventuellement les frais liés à l’adoption. On estime le coût d’une substitution traditionnelle 40000 et 65000 USD et, pour une substitution gestationnelle, entre 75000 et 100000 USD.

Changement d’avis
Tout comme dans l’adoption traditionnelle, la mère porteuse pourrait changer d’avis et ne plus vouloir abandonner l’enfant. Selon les lois du pays, selon qu’il y a un accord écrit et comment l’affaire est interprétée par le tribunal, le résultat n’est pas nécessairement certain.

(D’après : //adopting.adoption.com/child/surrogacy.html)


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